I. Informations sur l’éditeur du site

Le présent site est la propriété de Commune de ROUEN - Direction de la vie sportive  sis 2 place du Général de GAULLE 76000 Rouen.

Numéro de SIRET : 21760540100017.

Le directeur de la publication du site est Mr Nicolas Mayer-Rossignol, Maire de ROUEN .

Contact : https://rouen.fr/contact

Téléphone : 02 35 08 69 00

II. Informations sur l'hébergeur du site

Le site est hébergé par la société HORANET, Route de Niort, 31 All. des Justices Z.I, 85200 Fontenay-le-Comte 

III. Propriété intellectuelle

La structure générale du site internet ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de Commune de ROUEN ou de ses partenaires.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la Commune de ROUEN ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle.

IV. Données personnelles

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD » applicable depuis le 25 mai 2018, les  traitements de données personnelles par ROUEN  sont soumis à la Politique de protection des données, consultable sur le site internet.